Conseil Municipal

Madame Féty de la société CIRCET fera une présentation du projet d’implantation d’une antenne de téléphonie mobile Bouygues/SFR.

Ordre du jour :

Approbation du Procès- verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2020

Affaires financières

1. Rapport d’orientation budgétaire 2021
2. Marché de rénovation du Centre des Remparts – Avenant n°4 au lot 2B Gros oeuvre
3. Travaux de confortement du barrage du lac de l’Espérance – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
4. Budget Général – Décision modificative n°4
5. Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame du Donjon – Versement du 1er tiers 2021
6. Tarifs communaux 2021
7. Indemnité de gardiennage des églises communales

Lotissements

1. Lotissement Les Hauts du Prieuré – Fixation du prix de ventre pour la cession de 3 parcelles à la Coopérative Vendéenne du Logement pour la construction de 3 logements PSLA

Programmes de Subventions – Patrimoine Architectural

1. Complément au règlement des programmes de subventions pour la mise en valeur du patrimoine architectural
2. Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural – Octroi de subventions

Electrification

1. Convention Sydev – Avenant n°1 à la convention d’effacement de réseaux de la rue des Remparts

Personnel communal

1. Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
2. Tableau des effectifs

Informations sur les commandes, marchés et décisions

Informations générales